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Un établissement observant les directives de la Solution de branche se conforme aux dispositions légales.
Le manuel ou les documents en ligne s’articulent thématiquement en onze différents chapitres. Chacun de ceux-ci traite des domaines de compétence et de la responsabilité personnelle des collaborateurs.
Vouloir la sécurité, nécessite de fixer des objectifs, de le faire savoir et d’agir en conséquence.
Les principes directeurs et les objectifs de sécurité doivent définir le cadre nécessaire à la mise en place de mesures pour éviter ou réduire à un niveau acceptable les risques d’accidents et assurer la protection de la santé des collaborateurs.
La fixation et planification des mesures doit s’établir annuellement avec des objectifs qui sont réalisables et contrôlables.
Modèle de fiche des coordonnées de l’EMS
Spécimen - concept directeur
Exemple type de concept directeur
Exemple type fixation des objectifs
Bilan personnel pour cadres
La mise en place du concept de Sécurité et de la protection de la Santé au Travail (SST) nécessite en priorité des mesures d’organisation. L’employeur en assume la responsabilité pour sa mise en œuvre. L’employeur désigne un responsable coordinateur, COSE, chargé de mettre en application le concept de sécurité et de santé au travail, de la même manière que pour le responsable de la qualité.
Instruction pour la mise en place d’une organisation de la sécurité au sein de l’établissement
Organigramme type
Exigences posées à la DIR/aux COSE/PERCO et tâches de ceux-ci
Descriptif de fonction du COSE (Cahier des charges)
Diagramme des fonctions
Descriptif de l’organisation de la ST + PS
Présentation périodique d’un rapport à la direction
Constat interne d’incident / d’accident
Coordination sécurité et protection de la santé avec entreprises tierces
Pour assurer un comportement conscient et efficace dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail, il est nécessaire d’acquérir au préalable un savoir conforme. Ce savoir est assuré par une formation ciblée et permanente de tous les collaborateurs.
L'employeur s’assure que tout le personnel, y compris les apprentis, occupé dans son établissement, ainsi que les employés d’entreprises externes sont informés sur les dangers pouvant survenir dans le cadre de leurs activités et qu’ils ont été instruits sur les mesures assurant leur protection. Ces informations et ces instructions doivent être transmises au personnel, dès la prise de fonction, et sont à répéter régulièrement, en particulier lors de chaque modification essentielle des conditions de travail.
Coordonnées des formateurs
Publications / liste de liens
Instructions « Intégration de nouveaux collaborateurs »
Indications en rapport avec l’intégration de nouveaux collaborateurs
Plan d’intégration
Liste de contrôle formation et perfectionnement, information
Questionnaire médical
Instructions «ST/PS dans le rapport des cadres »
Planification de la formation
Registre de la formation, instruction, information
Prescriptions générales de sécurité à respecter dans l’établissement.
Les règles de sécurité permettent au personnel de se comporter en tout temps de manière sûre.
Les règles et normes de sécurité générales et particulières sont indispensables pour l’établissement afin de diminuer, voir supprimer les risques aux postes de travail. Ces règles et normes de sécurité, établies à partir d’analyses de risques, déterminent les mesures de sécurité à respecter.
Instructions en vue de garantir la conformité en termes de sécurité de machines, d’installations, d’appareils et de matériel
Les équipements de protection / EPI
FAQ concernant la modification des normes relatives aux échelles EN 131 parties 1 et 2
Plan d’entretien Formulaire à remplir
Modèle type « instruction »
Instruction type pour disqueuse
Documentation - Règles de sécurité
Procédure en cas de non-respect des règles de sécurité
Pour parvenir à maîtriser les dangers dans son établissement il est nécessaire de les connaître.
La détermination des dangers, ainsi que l’évaluation des risques d’accidents et d’atteintes à la santé qui en découlent sont une tâche essentielle.
Les aspects de la LAA « Sécurité au travail », les aspects de la LTr « Protection de la santé », doivent faire l’objet d’une « Détermination des dangers et d’une évaluation des risques ».
La planification et la réalisation des mesures appropriées, se font selon les indications figurant au CHAP. 6
Instruction pour le déroulement de la détermination des dangers
Procédure d’évaluation des risques
Instructions quant à la nécessité de faire appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail
Liste de risques «Soins»
Les dangers identifiés doivent être éliminés ou ramenés à des proportions acceptables par des mesures appropriées.
Définir les mesures à mettre en place: en faisant participer le personnel directement concerné. Cette manière de procéder va dans le sens de la « Participation des collaborateurs » traitée dans le CHAP. 8, et permet une meilleure acceptation des contraintes éventuelles engendrées par les mesures mises en place.
Planification et mise en place de mesures «Soins»
Plan de maintenance des appareils, équipements techniques
En cas d’urgence, des secours rapides et adaptés aux circonstances doivent être garantis.
Du personnel formé disposant de moyens appropriés, doit être à même d’intervenir rapidement et efficacement lors de situations d’urgence tels qu’accidents, maladies aiguës, incendies, explosions, fuites de gaz ou pollutions.
Organisation des premiers secours, protection contre l’incendie
Que faire en cas d’accident ?
Piqûres/coupures
Instructions norovirus
Statistique des absences
Pictogrammes pour plan d’évacuation et de sauvetage
Fiche de données sécurité ou FDS
FAQ sur le thème de la protection incendie dans les EMS
Check list
Plan de pandémie
Les décisions prises en commun, entre employeur et employés sont mieux acceptées.
La participation consiste pour l’établissement à utiliser, de façon optimale, les connaissances du personnel et à faire des personnes concernées des participants actifs.
Les collaboratrices et collaborateurs ont le droit d’être informé-e-s en temps utile au sujet des décisions et acquisitions prévues et d’être entendu-e-s à ce sujet. De plus, les collaboratrices et collaborateurs disposent à tout moment d’un droit de proposition sur les mesures et/ou les corrections à adopter.
Proposition d’amélioration continue
Annonce de non-conformité
La prise en compte des principes et des règles d’ergonomie, d’hygiène et de psychologie du travail est la condition nécessaire à l’organisation optimale du travail.
Veiller à ce que les dangers liés à la protection de la santé soient identifiés, mesurés, évalués et réduits, voir éliminés, au moyen de mesures techniques, organisationnelles, personnelles, afin de garantir la santé physique et psychique des travailleurs.
Liste de contrôle bien-être / risques psychosociaux
Bilan burn-out
Harcèlement sexuel sur le lieu de travail
Troubles psychosociaux sur le lieu de travail
Recommandations sur la gestion des absences
Rôle des acteurs dans la gestion des absences
Fiche récapitulative de la démarche téléphonique pour l’annonce d’une absence maladie
Fiche récapitulative de l'entretien de retour du collaborateur
Informations relatives à la protection des jeunes travailleurs
Instructions sur les mesures à prendre concernant la protection de la maternité
Aide-mémoire OPROMA pour l‘employeur
Principes généraux des dispositions de protection OPROMA
Liste de contrôle succincte OPROMA
Informations relatives à la protection de la peau
Plan de protection de la peau et de désinfection
Informations relatives au travail de nuit
Informations relatives à la vaccination contre l’hépatite B
Recommandations gestion des produits chimiques
Symboles de danger
Mesures de sécurité travail isolé
Permis d’intervention pour les intervenants externes
Sécurité avec les produits chimiques
Contrôler si les objectifs fixés ont été atteints dans les domaines de la sécurité du travail et de la protection de la santé.
En matière de sécurité au travail et de protection de la santé, les objectifs fixés doivent être régulièrement et systématiquement contrôlés, afin de s’assurer qu’ils ont été atteints.
Protocole de contrôle MSST de la CFST pour le contrôle systémique
Liste de contrôle Administration
Liste de contrôle Voies de circulation/sols, etc.
Liste de contrôle Cuisine
Liste de contrôle Buanderie
Liste de contrôle Service de soins
Liste de contrôle Installations techniques du bâtiment
Liste de contrôle Substances dangereuses/produits chimiques
Liste de contrôle Eclairage/marches/échelles
Liste de contrôle Machines en général
Liste de contrôle Atelier/local de bricolage
Liste de contrôle Protection contre l’incendie, premiers secours
Contrôler si les objectifs fixés ont été atteints dans les domaines de la sécurité et santé durant les loisirs.
Les accidents en dehors du travail, en particulier durant les loisirs, représentent une part plus importante que les accidents professionnels dans les statistiques. L’absentéisme lié aux accidents durant les loisirs pénalise sensiblement l’entreprise. Le collaborateur proactif en matière de sécurité dans l’entreprise, devrait l’être aussi durant ses loisirs.
Campagnes de prévention (édition annuelle)
BPA, périodique «Objectif sécurité»